Une expertise peut être nécessaire à la suite d'un accident grave et nécessiter une évaluation neuropsychologique lors d'un traumatisme crânien.

Il est essentiel d'évaluer au plus juste les possibilités de retour à l'emploi, de vie sociale comme familiale, de réinsertion et d'autonomie qui pourraient être affectées suite à une cérébro-lésion.

Communications, Sarah Guiraud

Abstract: CNNC 5 Nancy (05.10.23)

Evolution dans l'expertise judiciaire

L’arrêté du 5 décembre 2022 relatif à la nomenclature prévue à l’article 1er du décret n° 2004-1463 du 23 décembre 2004 est paru. Cet arrêté se substitue à celui publié le 28 août. Il permet une inscription des neuropsychologues en tant qu'experts judiciaires pour leurs qualifications propres, les distinguant en cela de la pratique qui était confondue jusque-là avec la psychologie adulte ou enfant, principale orientation des demandes en réquisition ou en ordonnance de commission d'expert. 
La mission adressée à l'expert neuropsychologue nécessite de la part des juridictions une connaissance plus grande des compétences et de la singularité du travail de psychologue spécialisé en neuropsychologie afin de rédiger des missions ciblées vers l'évaluation et pour lesquelles le neuropsychologue se sentira compétent, et d'autre part, les experts neuropsychologues ont quant à eux un vrai travail de formation à mener sur les procédures judiciaires, le cadre médico légal de leur intervention et les attendus des autorités judiciaires qui les ont missionné. Il peut s'appuyer sur les Compagnies d'experts qui permettent de rompre l'isolement et bien sûr de répondre à la question de la formation qui une obligation faite aux experts sur le secret de l'expertise, les procédures civiles, le rapport d'expertise.
La diversité de ces missions est grande et s'étend dans tous les champs judiciaires: des exemples de missions permettront de donner une dimension clinique à la pratique de l'expert judiciaire. 
Nous aurons ainsi à préciser le cadre d'intervention des missions de l'expert dans les procédures judiciaires civiles et pénales, mais aussi sa mission en tant qu'expert principal, le rôle des sapiteurs, enfin un temps d'échange peut être consacré au recours de plus en plus fréquent aux expertises de parties.  

En outre, si l'expert neuropsychologue est à présent identifié en tant que tel dans la nomenclature dans une sous rubrique psychologie, il demeure dans la pratique en premier lieu mandaté en qualité de sapiteur pour l'évaluation d'un dommage corporel, son travail étant adressé au médecin expert principal. Le cadre de ses missions sapiteur est là également large, puisqu'il peut intervenir dans une procédure judiciaire mais aussi assurantielle avec en filigrane un éclairage à donner au cours d'une mission classique Dintilhac.
En tant que psychologue et neuropsychologue expert, spécialisée en réparation du préjudice corporel, je tenterai d'éclairer les professionnels intéressés par cette pratique et de proposer un accès à l'exercice d'expert judiciaire.

Symposium CFP Congrès Français de psychiatrie, Lille 2023

Titre : Regards croisés psychiatre-neuropsychologue, complémentarité et collégialité

L’évaluation du dommage corporel suite à un traumatisme crânien est une pratique de l’expert, psychiatre ou neuropsychologue. La mission peut être conjointe à partir d’une symptomatologie complexe où impact psychique et organique co existent. La localisation de l’atteinte lésionnelle et sa gravité sont essentielles en tant qu’elles déterminent des attendus, un gradient de symptômes, une temporalité dans l’apparition des troubles objectivés dans le bilan neuropsychologique. Malgré la sensibilité des épreuves, le profil cognitif répond -il de tout ? 
Le retentissement psychique de l’accident peut avoir des conséquences sur les résultats aux tests. La mobilisation attentionnelle est vulnérable au contexte psychologique ; de fait, la question d’antécédents ou d’état pré-existant est à considérer dans le profil de résultats.
S’il est nécessaire qu’il y ait une évaluation neuropsychologique du traumatisé crânien, les troubles sont intriqués entre l'atteinte cognitive et l’atteinte psychologique post traumatique. L’expertise psychiatrique va ainsi s’appuyer sur les résultats neurocognitifs tout comme l’expert neuropsychologue va pouvoir nuancer à partir de l’expertise psychiatrique non seulement les résultats aux tests mais aussi la personnalité antérieure.
La mission de l’expert principal qui fait appel à ses sapiteurs, neuropsychologue et psychiatre est de permettre d’évaluer le préjudice à partir de postes détaillés dans la mission Dintilhac avec évaluation du taux d’incapacité Déficit fonctionnel permanent.
Il sera nécessaire de procéder à des discussions dans le temps des accédits pour établir la participation de chaque domaine dans les incapacités. 
Seule une conception organo-psychique peut rendre compte de cette complexité et intégrer la double dimension du traumatisme cérébral et lésionnel avec ses répercussions neuropsychologiques, d’une part, et du traumatisme psychique, existentiel avec ses remaniements psychodynamiques, d’autre part, cela survenant chez un individu donné, doté d’une personnalité de base, dans un contexte environnemental bouleversé.

Différentes missions :
Evaluation de la vulnérabilité (détérioration cognitive/ retard mental/ lésion cérébrale)
Séquelles neurocognitives d’une victime/ auteur
(bébé secoué/ séquelles balistiques/ amnésies polymorphes)

Evaluation du traumatisme crânien au cours de la procédure de réparation du dommage corporel